Documents officiels
CORPUS DE CONNAISSANCES PARTAGEES SUR L'AUTISME ET LES TED- Haute Autorité de Santé. Autisme et autres troubles envahissants du développement – Etat des connaissances. Saint-Denis : HAS, 2010.
PLAN AUTISME
- 3ème plan autisme 2013-2017. Ministère des affaires sociales et de la santé.
- Synthèse du 3ème plan autisme. Ministère des affaires sociales et de la santé.
- Plan autisme 2008-2010 : Construire une nouvelle étape de la politique des troubles envahissants du développement et en particulier de l'autisme. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité
- LETARD Valérie. Evaluation de l'impact du Plan Autisme 2008-2010 : comprendre les difficultés de sa mise en oeuvre pour mieux en relancer la dynamique. Rapport à Madame Roselyne Bachelot, Ministre des Solidarités et de la cohésion sociale. Décembre 2011. 94 p.
- Plan autisme 2005-2006 : Nouveau regard, nouvelle impulsion / dossier de presse. Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité.
LEGISLATION
- Textes spécifiques aux Troubles du Spectre Autistique :
- Circulaire interministerielle N°DGS/DGCS/DGOS/CNSA/2011 ... relative à la diffusion régionale du corpus commun de connaissances sur l'autisme et les troubles envahissants du développement (TED) par la mise en oeuvre de la formation de formateurs prévue à la mesure 5 du plan autisme 2008-2010
- Circulaire interministérielle N°DGCS/DGOS/DGS/CNSAl2010/292 du 27 juillet 2010 : relative à la mise en oeuvre régionale du plan autisme 2008-2010
- Circulaire n°DGAS/3C/2010/05 du 5 janvier 2010 relative à la mise en oeuvre de la mesure 29 du plan autisme 2008-2010 « Promouvoir une expérimentation encadrée et évaluée de nouveaux modèles d'accompagnement»
- Circulaire n°DGAS/DGS/DHOS/2008/309 du 8 octobre 2008 : relative au plan autisme 2008-2010, diffusion et mise en oeuvre.
- Circulaire DGAS/DGS/DHOS/3C/2005/124 du 8 mars 2005 : Relative à la politique de prise en charge des personnes atteintes d'autisme et de troubles envahissants du développement (TED)
- Loi n° 96-1076 du 11 décembre 1996 modifiant la loi n° 75-535 du 30 juin 1975 relative aux institutions sociales et médico-sociales et tendant à assurer une prise en charge adaptée de l'autisme
- Circulaire n°95-12 du 27 avril 1995 : Prise en charge des enfants, adolescents et adultes autistes.
- Textes relatifs au champ du handicap :
- La loi « HPST » - Loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l'hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires.
- Décret n°2006-422 du 07 avril 2006 relatif à la gestion budgétaire, comptable et financière, et aux modalités de financement et de tarification des établissements et services sociaux et médico-sociaux et des lieux de vie et d'accueil et modifiant le code de l'action sociale et des familles.
- Circulaire DGAS n°2006-53 du 10 février 2006 relative aux dates de mise en oeuvre des évaluations prévues par la loi n°2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l'action sociale et médico-sociale.
- Décret n°2005-223 du 11 mars 2005 relatif aux conditions d'organisation et de fonctionnement des services d'accompagnement à la vie sociale et des services d'accompagnement médico-social pour adultes handicapés.
- Loi n° 2005-102 du 11 février 2005 : pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées.
- Loi n° 2002-2 du 02 janvier 2002 : rénovant l'action sociale et médico-sociale.
- Loi n° 75-534 du 30 juin 1975 : Loi d'orientation en faveur des personnes handicapées
RECOMMANDATIONS
- ANESM. Recommandations de bonnes pratiques professionnelles. Pour un accompagnement de qualité des personnes avec autisme ou autres troubles envahissants du développement. Saint-Denis : ANESM, janvier 2010. 58 p.
- Haute autorité de santé (HAS). Autisme et autres troubles envahissants du développement : diagnostic et évaluation chez l'adulte - Recommandations. Paris : HAS, 2011. 23 p.
- Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l'autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l'autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement (TED) - recommandations pour les équipes spécialisées. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008
- Haute Autorité de Santé (HAS), Fédération Française de Psychiatrie (FFP). Dépistage et diagnostic de l'autisme. Recommandations sur le dépistage et le diagnostic de l'autisme infantile et des autres troubles envahissants du développement pour les professionnels de première ligne. Paris : DGAS, DGS, décembre 2008
- Amaria Baghdadli. Recommandations pour la pratique professionnelle du diagnostic de l'autisme. Paris : HAS, juin 2005
RAPPORTS
- Ministère de l'Éducation nationale, Direction générale de l'Enseignement scolaire. Scolariser les élèves autistes ou présentant des troubles envahissants du développement. Paris : SCEREN, 2009. 87 p.
- Agence Française de Sécurité Sanitaire des Aliments (AFSSA). Efficacité et innocuité des régimes sans gluten et sans caséine proposés à des enfants présentant des troubles envahissants du développement (autisme et syndromes apparentés). Maisons-Alfort : AFSSA, avril 2009. 71 p.
- BLANC Paul. Rapport sur la scolarisation des enfants handicapés. Mai 2011
- CHOSSY J.F. La situation des personnes autistes en France : besoins et perspectives. Rapport remis au Premier Ministre. Septembre 2003
- Comité Consultatif National d'Ethique pour les Sciences de la Vie et de la Santé. Avis n°102 "Sur la situation en France des personnes, enfants et adultes, atteintes d'autisme". Décembre 2007
- Haut Conseil de la Santé Publique. Risques associés à la pratique du packing pour les patients mineurs atteints de troubles envahissants du développement sévères. Paris : HCSP, 2010
- HOCQUET Jean-Yves. Contribution à la réflexion sur l'apport des organismes du secteur médico-social à l'inclusion des personnes handicapées. Des clefs pour la cité. Rapport à Madame la secrétaire d'Etat aux Solidarités et à la Cohésion Sociale Marie-Anne Montchamp. Paris : Ministère des affaires sociales et de la santé, avril 2012. 40 p.
RECHERCHES
- BAGHDADLI Amaria, RATTAZ Cécile, LEDESERT Bernard, Association nationale des Centres de ressources autisme (ANCRA), Association nationale des CREAI (ANCREAI), CRA du Languedoc-Roussillon, Observatoire régional de la santé du Languedoc-Roussillon. Etude des modalités d'accompagnement des personnes avec troubles envahissants du développement (TED) dans trois régions françaises. Mars 2011 + synthèse
- BAGHDADLI Amaria. Interventions éducatives, pédagogiques et thérapeutiques proposées dans l'autisme. Juin 2007
- BAGHDADLI Amaria. Description de l'accueil en établissements et services des personnes avec des troubles envahissants du développement : enquête pilote en Languedoc-Roussillon. Juin 2007
- BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les enfants et adolescents souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements et services médico-sociaux. Etudes et résultats n°396. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
- BARREYRE Jean-Yves, BOUQUET Clotilde, PEINTRE Carole. Les adultes souffrant d'autisme ou de syndromes apparentés pris en charge par les établissements médico-sociaux. Etudes et résultats n°397. Paris : DREES, avril 2005. 8 p.
- Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA). Maisons départementales des personnes handicapées et Centres de ressources pour l'autisme : Construire des pratiques communes pour mieux accompagner les troubles envahissants du développement. Actes de la première rencontre nationale - 8 décembre 2009. Paris : CNSA, 2010. 96 p.